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Trop souvent, les entreprises commencent à réfléchir au crédit d’impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE) une fois leur projet terminé, ou lorsqu’il est trop tard pour collecter les bonnes preuves. Pourtant, anticiper la demande RS&DE dès la phase de planification est une stratégie gagnante, qui augmente les chances de succès et facilite grandement la préparation du dossier. Dans cet article, découvrez comment bâtir un dossier solide dès le jour 1 de votre projet R&D.
Pour qu’un projet soit admissible au crédit RS&DE, il doit répondre aux trois critères définis par l’Agence du revenu du Canada (ARC) :
Ces critères influencent directement les choix d’activités, les objectifs formulés, et la documentation à produire. Les intégrer dès le départ permet d’éviter les mauvaises surprises lors de la révision du dossier.
Les objectifs techniques sont au cœur du dossier RS&DE. Ils doivent être distincts des objectifs commerciaux, esthétiques ou fonctionnels.
Plus les objectifs sont précis, mesurables et ancrés dans des défis technologiques, plus ils faciliteront l’évaluation de l’admissibilité.
La documentation est cruciale pour justifier les activités admissibles. Idéalement, elle doit être produite en temps réel :
Une bonne documentation prouve l’existence d’une méthode systématique, un critère non négociable pour l’ARC.
Un autre aspect fondamental du dossier est la justification des dépenses admissibles. Il est recommandé de :
Ce suivi rigoureux permettra de maximiser les montants réclamés tout en minimisant les risques en cas de vérification.
Il existe deux méthodes pour calculer les dépenses de RS&DE :
Conseil : discutez avec un conseiller RS&DE pour choisir la méthode la plus avantageuse selon votre structure et vos projets. Découvrez-en plus dans notre article Tout comprendre sur les dépenses admissibles à la RS&DE.
Plutôt que d’écrire le rapport technique en fin d’année, il est beaucoup plus efficace de le construire au fil de l’eau :
Cette approche allège la charge de travail lors de la déclaration et garantit une meilleure précision des informations.
Pour faciliter la gestion du projet et de la documentation RS&DE, plusieurs outils peuvent être intégrés :
L’automatisation et la rigueur dans les processus permettent un gain de temps significatif et une meilleure qualité de dossier.
En résumé, construire un dossier RS&DE solide commence dès le jour 1 du projet.
Les étapes clés à retenir :
Ne laissez pas la documentation pour la fin ! Elle est aussi importante que l’innovation elle-même.
Vous lancez un nouveau projet ? Contactez nos experts pour un diagnostic ou un audit RS&DE pré-projet. Ensemble, assurons la réussite de votre demande.
