RS&DE : projets admissibles dans l'industrie du cannabis médical

Nos actualités Crédit d’impôt pour la RS&DE : critères d’éligibilité et projets admissibles dans l’industrie du cannabis médical Suite

Crédit d’impôt pour la RS&DE : critères d’éligibilité et projets admissibles dans l’industrie du cannabis médical Suite

Crédit d’impôt pour la RS&DE : critères d’éligibilité et projets admissibles dans l’industrie du cannabis médical Suite

 

3 août 2018

Dans notre premier article publié en mars, intitulé Critères d’admissibilité à la RS&DE et projets possibles dans l’industrie du cannabis médical, nous avons sensibilisé les entrepreneurs et les entreprises de ce secteur aux opportunités offertes par le programme RS&DE.

De nombreux entrepreneurs et dirigeants de l’industrie du cannabis médical estiment, à tort, que leurs activités ne sont pas éligibles au financement du crédit d’impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE). Selon eux, ils ne font que suivre des procédures standards, sans s’engager dans de la recherche fondamentale, de la recherche appliquée, ni du développement expérimental. Cependant, lorsqu’un consultant expérimenté en RS&DE examine attentivement les activités et les processus, il est fort probable qu’il puisse identifier des projets admissibles.

A l’échelle mondiale, et même au Canada,  l’industrie du cannabis est encore à ses débuts.  Les informations disponibles dans ce domaine sont rares et parfois contradictoires. Par conséquent, les activités de RS&DE (génération de nouvelles connaissances technologiques grâce à des investigations systématiques) peuvent se retrouver dans presque tous les aspects des opérations d’une entreprise, rendant ainsi cette dernière éligible à des remboursements pour les dépenses liées aux salaires, aux matériaux consommés et aux sous-traitants, y compris les laboratoires d’analyse.

Voici quelques exemples de projets potentiellement éligibles :

  1. Personnalisation et automatisation des équipements

Un problème récurrent avec les fournisseurs d’équipements est la promesse que leurs produits répondront parfaitement aux spécifications de votre entreprise. Combien de fois, après l’achat du produit, devez-vous personnaliser un équipement : reprogrammation, modification, développement d’algorithmes, etc ? . Si ces ajustements nécessitent une approche itérative pour résoudre les problèmes, il est fort probable que tout ce travail soit éligible au crédit d’impôt pour la RS&DE.

  1. Culture des plantes

Les salles de culture offrent de nombreuses opportunités pour des de RS&DE. Un exemple courant,  souvent négligé, consiste à établir des relations entre les conditions de culture (lumière, sol, humidité, nutriments, etc.) et la qualité du produit qui en résulte (rendement, puissance, profil des terpènes). Bien sûr, le travail éligible ne se limite pas à cela.

Les plantes passent par plusieurs stades de croissance et il existe de nombreuses variétés aux caractéristiques diverses. Chaque stade de croissance, chaque variation génétique, nécessite des conditions spécifiques. Lorsque vous appliquez   les conditions optimales pour une variété à une autre,  il fort probable que les propriétés des diffèrent. Optimiser ou personnaliser ces conditions est une activité qui peut être éligible au crédit d’impôt pour la RS&DE.

De plus, les caractéristiques de l’eau (minéraux, pH, systèmes de purification) varient selon les régions du Canada. Une composition de nutriments optimale dans une région peut ne pas fonctionner aussi bien, voire pas du tout,  ailleurs. Si vous cherchez à optimiser la composition des nutriments, à améliorer les méthodes d’alimentation pour augmenter le rendement et la puissance, ou si vous utilisez des méthodes analytiques pour connaître l’état des plantes, vous faites de la RS&DE.

  1. Développement de Produits à base de cannabis

le domaine étant encore émergent, mais suscitant un grand intérêt, la demande de produits à base de cannabis oblige de développer de nouvelles méthodes et procédés. Parmi les exemples les plus courants, on retrouve : la décarboxylation, l’hivernisation, , l’extraction d’huile au dioxyde de carbone supercritique, la distillation, la préparation de produits topiques et comestibles, et bien d’autres encore. Tous ces procédés sont nouveaux, et il est fort probable que lorsque vous essayez de développer de tels produits ou méthodes nouveaux, et si vous travaillez sur leur développement, vos activités pourraient être admissibles au RS&DE. Même des tâches plus simples, comme optimiser les processus de taille, de broyage, de séchage ou d’emballage des plantes et des bourgeons pour réduire les pertes, peuvent être considérées comme admissibles si elles impliquent des améliorations systématiques.

ABGi peut vous accompagner dans l’obtention de crédits d’impôt pour vos activités de recherche et de développement. Que vos travaux relèvent de larecherche fondamentale, de la recherche appliquée ou du développement expérimental, nous simplifions le processus de demande et vous assurons d’obtenir les crédits que mérite votre innovation. Dans certains cas, d’autres subventions et incitatifs gouvernementaux peuvent également être disponibles. Grâce à notre base de données exhaustive, nous proposons une solution clé en main pour répondre à vos besoins de financement de l’innovation.

Pour en savoir plus sur l’industrie du cannabis médical, contactez-nous dès aujourd’hui.

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