Comprendre le crédit d’impôt pour la RS&DE du point de vue du secteur manufacturier

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Comprendre le crédit d’impôt pour la RS&DE du point de vue du secteur manufacturier

Comprendre le crédit d’impôt pour la RS&DE du point de vue du secteur manufacturier

29 septembre 2021

Le développement de certains de vos produits ou processus a-t-il pris plus de temps que prévu ?
Avez-vous rencontré des échecs dans le développement ou l’amélioration d’un produit ou d’un procédé ?
Avez-vous utilisé ou combiné des technologies de manière innovante ?
Avez-vous développé des prototypes ?
Si vous deviez développer de nouveaux modèles ou conceptions, auraient-ils des caractéristiques nouvelles et différentes nécessitant de multiples tentatives ?

Chaque industrie est confrontée à des défis uniques lorsqu’il s’agit de déposer une demande d’aide à la recherche et au développement. Certains éléments sont plus faciles à identifier lors de la demande, tandis que d’autres se situent dans une « zone grise ». Cette « zone grise » sera examinée plus en détail pour le contexte de l’industrie manufacturière, mais nous devons d’abord comprendre ce qu’est la RS&DE.

La RS&DE est fondée sur l’avancement des connaissances, c’est-à-dire « la production ou la découverte de connaissances qui font progresser la compréhension de la science ». En d’autres termes, les travaux de RS&DE produisent de nouvelles connaissances, c’est-à-dire des connaissances qui ne sont pas accessibles dans le domaine public, ni connues ou attendues dans l’industrie.

Qu’est-ce que la connaissance technologique pour une entreprise manufacturière ?
Les connaissances technologiques peuvent faire référence à des procédés de fabrication ou à de nouvelles conceptions de fabrication. (Les nouvelles connaissances peuvent inclure ce qu’il ne faut pas fabriquer ou sur la conception à ne pas utiliser).

L’entreprise doit-elle parfois revoir entièrement sa conception lorsqu’elle essaie de fabriquer un produit ?
Par exemple, si l’entreprise créé un design en utilisant ses pratiques standard et découvre qu’il est impossible de respecter les exigences du projet (contraintes de coûts, performance des matériaux, cadence ou rendement), cela peut représenter un cas d’incertitude technologique.

Si la solution repose simplement sur un ajustement de paramètre ou de propriété, dont les plages de valeurs sont connues, cela ne constitue pas une génération ou une découverte de nouvelles connaissances. En d’autres termes, si la solution découle de l’application d’une approche ou d’une pratique standard, aucune connaissance nouvelle n’a été générée ou découverte.

En revanche, si nous ne savions pas s’il était possible de trouver les bonnes valeurs de paramètres ou de propriétés et qu’elle engage un processus méthodique pour les déterminer, cela pourrait être admissible à la RS&DE. L’entreprise a-t-elle adopté une approche systématique ?

Procéder par essais et erreurs, sans analyse ni perfectionnement entre chaque tentative, n’est pas considéré comme systématique, mais la plupart des entreprises adoptent une démarche plus réfléchie. Nous réfléchissons aux solutions possibles, nous les analysons et parfois nous les notons ou les classons. Puis nous testons à nouveau (c’est-à-dire un test, une expérience ou un prototype) et nous répétons le processus en essayant de comprendre ce qui pourrait mener à une solution (… et aussi ce qui ne le fera pas) jusqu’à ce que nous trouvions la solution, ou que nous décidions que cela ne vaut plus la peine d’essayer.

Activités manufacturières éligibles à la RS&DE :

  • Développement de nouveaux procédés de fabrication ou modification de processus existants pour respecter des contraintes budgetaires ou techniques.
  • Prototypage de nouveaux équipements ou modification d’équipements existants.
  • Développement ou modification de processus de fabrication sous contraintes d’espace ou de performance.
  • Intégration de nouveaux matériaux pour améliorer les performances des produits et des processus.
  • Rationalisation des processus de fabrication par l’automatisation.
  • Développement d’une usine pilote pour tester un nouveau concept visant à augmenter le rendement.
  • Elaboration de procédés en vue d’un passage à une production à grande échelle.

Dépenses financières admissibles

Les dépenses peuvent inclure les salaires, les coûts des sous-traitants tiers effectuant des travaux de R&D au Canada, les matériaux consommés, les machines, les équipements et les frais généraux liés au projet.

Comment ABGi Canada peut vous aider ?
ABGi Canada adopte une approche en 7 étapes pour maximiser chaque demande de crédit d’impôt pour la R&D déposée auprès de l’ARC (description détaillée de l’approche en 7 étapes).

  1. Réunion exploratoire initiale
  2. Proposition d’offre et présentation
  3. Réunion de lancement et phase d’identification préliminaire du projet
  4. Phase de compilation des données scientifiques
  5. Phase de compilation des données financières
  6. Revue et finalisation du projet
  7. Soumission de la demande de RS&DE à l’ARC

Pour plus d’informations sur la RS&DE dans le secteur manufacturier et sur la façon dont ABGi Canada peut accompagner votre entreprise à préparer avec succès une demande de crédit d’impôt pour la RS&DE auprès de l’ARC, contactez-nous dès aujourd’hui.
 
Référence : Gouvernement du Canada – RS&DE : Avancement des connaissances scientifiques

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