Blog
10 février 2021
Des start-ups aux PME en passant par les grandes entreprises, nous entendons souvent des questions comme : « Quand devrions-nous soumettre nos projets de RS&DE pour l’année ? “ et ” Quelles sont les activités éligibles ? ». Habituellement, les entreprises qui découvrent le programme de RS&DE ont souvent tendance à se concentrer sur la commercialisation d’un projet. L’équipe de vente et de marketing consacre des heures au développement d’un nouveau produit, des budgets publicitaires sont alloués, des accords de licence sont conclus, des voyages organisés, des accords internationaux sont signés, et ainsi de suite. Bien que toutes ces étapes soient essentielles dans le processus de commercialisation, elles ne sont pas admissibles au crédit d’impôt pour la RS&DE. Le crédit d’impôt pour la RS&DE se concentre sur la première étape du processus de commercialisation : la recherche et le développement (R&D). La R&D comprend toute recherche systématique effectuée dans un domaine scientifique ou technologique, par des epérimentations ou des analyses, et qui relève soit de la recherche fondamentale, soit de la recherche appliquée, soit du développement expérimental. Pour obtenir des informations détaillées sur ces trois catégories, cliquez ici. Maintenant que la R&D a été définie, examinons les domaines dans lesquels la demande de RS&DE peut être renforcée.
Déterminer l’incertitude du projet
Pour bénéficier du crédit d’impôt pour la RS&DE, l’Agence du revenu du Canada (ARC) exige qu’une entreprise démontre une incertitude scientifique ou technologique. L’utilisation de produits ou de services disponibles sur le marché n’est pas admissible et entraînera un audit de la demande par l’ARC. De même, lesétapes finales de la commercialisation ne sont pas prises en compte : l’ARC ne s’intéresse pas au produit final. Par exemple, une société de logiciels qui souhaite créer un produit non disponible sur le marché et dont la technologie est inconnue pourrait être admissible au crédit pour la RS&DE pour les essais, erreurs et étapes de formulation nécessaires pour le concevoir
Suivi technique
Il est important, au cours du projet de RS&DE, que tous les travaux techniques soient correctement documentés. L’ARC souhaite voir une documentation rigoureuse pour illustrer le travail effectué sur les incertitudes. L’horodatage et une description du projet contribueront fortement à la réussite de la demande. Au stade de la commercialisation, de nombreuses entreprises négligent parfois de suivre et documenter leur processus R&D. Là encore, les documents de vente et de marketing d’un produit ne constituent pas des preuves admissibles pour la RS&DE.
Suivi financier
Tout comme le suivi technique, un suivi rigoureux est essentiel pour maximiser la demande de crédit d’impôt pour la RS&DE. Il est important de documenter tous les employés T4 ou les sous-traitants au Canada qui ont travaillé directement sur le projet. Le temps consacré par ces ressources au projet représente une part importante de la demande de crédit d’impôt pour la RS&DE. Merci à l’équipe de vente et de marketing pour ses efforts lors de l’étape de commercialisation, mais cela ne fait pas partie des critères d’admisibilité.
En résumé, les entreprises doivent comprendre que le crédit d’impôt pour la RS&DE vise à promouvoir la recherche et l’innovation au Canada, en soutenant les travaux d’exploration et d’incertitude au sein de l’entreprise. Le produit final et les coûts de commercialisation ne sont pas des éléments admissibles. Maximisez votre demande de crédit d’impôt pour la RS&DE en intégrant des étapes de suivi, de documentation et en décrivant clairement sur papier l’innovation de votre entreprise.
L’avantage ABGi
ABGi Canada propose un processus en 7 étapes pour maximiser votre demande de RS&DE de 5 % à 20 %. Grâce à des descriptions techniques détaillées, des moèdles de suivi des coûts conformes aux exigences de l’ARC, et la soumission de la demande en votre nom, faites confiance aux experts d’ABGi Canada. Pour une description détaillée de notre processus en 7 étapes, cliquez ici.
